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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEAD
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DVA paris
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DVA paris
MEAD, SAS

Numéro de dépôt :
4052677
Date de dépôt :
05/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/12/2023
DVA paris de MEAD

Présentation de la marque DVA paris

Déposée le 5 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DVA paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MEAD domicilié(e) 2 rue Pierre Sémard - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 638 509 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEAD, Mme Segalen Esther domicilié(e) 2 rue Pierre Sémard - 75002 - PARIS - France.

La marque DVA paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DVA paris est expirée depuis le 5 décembre 2023.

MEAD a également déposé les autres marques suivantes : DALVA


MEAD, SAS - 2 rue Pierre Sémard - 75002 - PARIS - France - SIREN 797638509


MEAD, Mme Segalen Esther - 2 rue Pierre Sémard - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Tous ces produits sont fabriqués en France.